Mentions légales



Droits d’auteur
Droits d’auteur © 2013 OSIM International Ltd. Tous droits réservés. Tous les droits, incluant les droits d’auteur, dans le matériel, les informations contenues dans le site et son agencement sont la propriété d’OSIM International Ltd ("OSIM") sauf indication contraire.

Les informations figurant sur ce site ne peuvent pas être reproduites, distribuées, copiées, adaptées, modifiées, republiées, affichées, diffusées, exécutées, transférées, vendues, référencées par hyperliens, cadrées ou transmises ou être utilisées pour créer des œuvres dérivées sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit ou stockées dans un système de restitution d’information sans autorisation écrite préalable d’OSIM.

Vous n’êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer l’information contenue sur le site que pour votre utilisation personnelle et non-commerciale à condition que vous ne modifiiez ni retransmettiez ni distribuiez ni reproduisiez davantage aucun matériel, et que vous conserviez toute mention de propriété et les droits d’auteur contenus dans le matériel.

Vous ne pouvez pas, sans autorisation écrite préalable d’OSIM, créer un hyperlien vers ce site ni « miroiter » ou encadrer tout matériel contenu sur ce site ou sur tout autre serveur.

Marque déposées
La marque et le logo d’OSIM (« Les marques déposées d’OSIM ») sont des marques déposées appartenant à OSIM. OSIM et ses partenaires affilées ont aussi des droits de marques contenus sur le site ("Autres marques"). Les marques déposées d’OSIM et les autres marques seront désignées collectivement sous le nom de « Marques déposées ».

Rien sur ce site ne peut être interprété comme octroyant, tacitement ou de quelque autre manière, une licence ou un droit d’utilisation d’une marque déposée affichée sur ce site sans autorisation écrite préalable d’ OSIM.

Le nom d’OSIM ou les marques déposées ne peuvent être utilisés en aucune manière, y compris à des fins de promotion ou de publicité liée à la distribution du matériel sur ce site sans l’autorisation écrite préalable d’OSIM.

Sauf autorisation écrite préalable d’OSIM, ce dernier interdit l’utilisation des marques déposées comme hyperliens ou tout type de liens dans n’importe quel site à moins que l’établissement de tels liens soit approuvé à l’avance par OSIM par écrit. 

Modification du site et des conditions générales de vente
OSIM se réserve le droit de modifier ou réviser à sa seule discrétion et à tout moment les conditions de vente et les descriptions qui apparaissent sur ce site, et aussi les informations et le matériel contenu sur ce site de quelque nature qu’il soit (y compris les noms, les images, les graphismes, les liens, les clips audio ou d’animation ou vidéo, et tout autre élément et son agencement), ainsi que les données et l’agencement de celles-ci (désignés collectivement sous le nom de « Matériels »).

Aucune utilisation illégale ou interdite
Il ne vous est permis d’utiliser ce site qu’à condition que vous garantissez à OSIM que vous ne l’utiliserez pas à des fins illégales ou interdites par ces conditions générales de vente.

Exclusion de garantie
Les informations et le matériel contenus sur ce site sont fournis « tels quels » et « selon les disponibilités » sans aucune garantie de quelque nature, ni expresse ni implicite, couvrant l’exactitude des informations contenues sur le site. OSIM n’assume aucune garantie pour l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité du contenu.

Aucune garantie de quelque forme que ce soit, implicite, exprimée ou légale, comprenant mais non limitée aux garanties de non-violation des droits d’une partie, titre, valeur marchande, aptitude à un emploi particulier et absence de virus informatique, n’est donnée en même temps que l’information et le matériel contenus sur ou liés à ce site.

L'information et le matériel publiés sur ce site peuvent contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques, qui seront corrigées lorsqu’elles seront découvertes, à la discrétion d’OSIM. Certaines modifications pourront être périodiquement ajoutées à celles contenues dans les présentes. Des corrections et changements pourront être faits sur le présent site à tout moment. 

OSIM se réserve le droit d'apporter à tout moment des modifications ou améliorations et/ou changements à ces Conditions Générales de Vente et le Matériel (en particulier les noms, les images, les images, le logo et les icônes) affichés sur le site ou des produits et des services référencés, sans ou avec préavis. Les conseils (le cas échéant) reçus via ce site ne devraient pas servir comme conseils professionnels appropriés pour des fins personnelles, des décisions juridiques ou financières, et vous devriez consulter un professionnel approprié quant aux conseils spécifiques relatifs à votre situation.

OSIM ne sera d’aucune façon responsable pour, y compris et sans limitation à, des dommages, pertes ou dépenses, des dommages spéciaux ou conséquents, ou des pertes économiques, découlant ou relié de quelque façon avec:
(a)l’usage, l’accès ou le délai du site, le retard ou l’incapacité d'utiliser le site Web ;
(b)l’échec de système, de serveur ou de connexion, l’erreur, l’omission, le délai dans la transmission ou l’échec informatique ;
(c)l’utilisation ou l’accès d’un autre site lié à celui-ci ;
(d)le service, les produits. les informations, la date, le logiciel ou tout autre matériel obtenu sur ce site ou de tout autre site lié à ce site,
même si OSIM ou ses agents et employés sont avisés de la possibilité de tels dommages, pertes et dépenses. Cette clause d’exclusion est exécutoire avec la pleine force et autorité de la loi. Si vous n’êtes pas satisfait de l’une quelconque des conditions générales de vente décrites ici, veuillez ne pas utiliser ce site.

Liens renvoyant à des sites de tiers
Ce site peut contenir des liens renvoyant à d'autres sites qui ne sont pas sous le contrôle d'OSIM. Ainsi, OSIM n'est pas responsable du contenu du contenu dérivé, obtenu ou accédé à travers ou en dehors du site. La mention de tels sites liés par OSIM ne constitue en aucun cas une approbation ni une vérification du matériel sur ces sites, ni une quelconque association avec leurs opérateurs, et ces sites seront accédés au seul risque de l’utilisateur.

Services des tierces parties
Des tierces parties fournissent certains des services offerts sur le site d’OSIM. Ces services comprennent mais ne sont pas limités à des portails de paiement en ligne, des services de transport de fret, de contrôle, d’authentification, et d’achat personnel des biens. Quand vous choisissez d’utiliser l’un de ces services, nous devrons fournir certaines de vos renseignements personnels aux tierces parties pour les aider à vous rendre service. Les fournisseurs de tierces parties et de service facilitent et complémentent nos services pour rendre les transactions plus agréables pour vous.

Ces tierces parties, ainsi que leurs employés seront soumis à des conditions strictes de confidentialité pour assurer que tout renseignement qui leur est fourni ne sera pas distribué de façon irrégulière. Cependant, si vous avez une raison de soupçonner que vos renseignements personnels sont distribués de façon irrégulière, veuillez nous prévenir et nous en ferons une enquête.

Loi gouvernant & Juridiction
En utilisant ce site et/ou en utilisant son matériel, ses équipements et/ou les services offerts sur ce site, vous acceptez les modalités des lois de Singapour (y compris et sans limitation, les provisions de la loi sur la preuve (Chapitre 97) et la loi sur les transactions électroniques (Chapitre 88) qui gouvernent tel accès et la provision de tels matériels, d’équipement et/ou de services et que vous acceptez de vous soumettre à la juridiction non-exclusive des cours singapouriennes.

Twitter

Join the conversation